“Nous avons 14 collègues qui se verront prélever pour insuffisance de présence 2.100 euros”, a annoncé le président du , , le 13 janvier devant les journalistes de la presse parlementaire. Leur faute ? Ne pas avoir été assidus sur les bancs du palais du Luxembourg au cours du dernier trimestre 2015. Ces sénateurs pris la main dans le sac vont donc voir leurs revenus amputés de 2.100 euros sur leur prochaine feuille de paie. C’est là le premier effet de la réforme initiée en mars 2015 et appliquée depuis la rentrée parlementaire du 1er octobre dernier.

On peut se réjouir de cette volonté de favoriser le « présentéisme » et de lutter contre l’« absentéisme ». Mais, en l’espèce, les absents n’ont pas toujours tort tandis que la transparence a toujours ses limites. C’est pourquoi Gérard Larcher a décidé de ne pas “donner leurs noms en pâture”. C’est bien dommage, parce que beaucoup auraient aimé savoir qui, parmi les parlementaires, se permet de bénéficier des subsides de l’État (nos ) pour couler des jours heureux dans son département d’élection. Révéler au grand jour le nom de ces oisifs tire-au-flanc permettrait de ne pas les réélire lors du prochain renouvellement. Dans une entreprise, quand l’absentéisme est injustifié, il est plus gravement sanctionné.

Mais il est vrai que pour les sénateurs, qui vont à leur train, cette sanction est déjà une petite révolution. Les parlementaires sanctionnés n’ont pas été pris en traîtres puisque l’instruction générale du Bureau du Sénat prévoit (article XX bis – règles déontologiques) dans la rubrique “Assiduité” : “Les membres du Sénat s’obligent à participer de façon effective aux travaux du Sénat.” Juste en dessous, la ligne “Dignité” stipule : les membres du Sénat doivent assurer l’honorabilité et la respectabilité de leur fonction.

Surtout, les 14 sénateurs pointés du doigt – et dont les noms (gageons-le) ne devraient pas tarder à sortir – n’ont apparemment pas fait les choses à moitié. Car pour être sanctionné, il faut être absent “à la moitié soit des votes solennels (les deux tiers pour les sénateurs des outre-mers) ou explications de vote sur les principaux textes, soit à la moitié des réunions de commissions, soit à la moitié des questions d’actualité au gouvernement sur un trimestre”. Dans ce cas, le sénateur perd la moitié de son indemnité de fonction, soit 710 euros par mois. Si l’absentéisme dépasse plus de 50 %, alors toute l’indemnité (1.400 euros par mois) peut être retirée.

Ce qui veut dire que les 14 sénateurs ont été absents plus d’un mois et demi sur les trois derniers mois de l’année 2015.

Cette sanction laissera le citoyen lambda d’autant plus rêveur quand il saura que l’indemnité parlementaire s’élève à 7.100 euros bruts mensuel auxquels s’ajoutent 6.000 euros nets d’indemnité représentative de frais de mandat (IRFM). Là aussi par mois. Soit un net d’environ 12.000 euros par mois.

Qu’est-ce que ça fait, de se voir retrancher 2.100 euros sur trois mois quand on en touche 36.000 dans le même temps ? C’est juste l’argent de poche, que les sénateurs n’ont plus. Même pas mal ?

14 janvier 2016

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