Trans : des associations réclament encore plus de pognon devant les tribunaux
Neuf procès sont en cours, orchestrés par des associations qui ont recherché les témoignages.
Résumons nous : la France est au bord du gouffre financier, jamais le déficit de la Sécurité sociale n'a atteint un tel niveau (avec une augmentation prévue de 18 milliards d'euros par rapport à 2024) et chacun se gratte la tête pour trouver dans la poche des Français le moyen d'alimenter une « économie de guerre ». C'est dans ce contexte morose que des individus, recherchés puis encouragés par des associations trans, traînent la CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie) devant les tribunaux pour réclamer la totalité de la prise en charge de leurs soins de changement de sexe, en plus d'obtenir réparation pour discrimination. Neuf procès sont en cours à Strasbourg, Bobigny, Lyon, Toulouse, Cahors et Grenoble.
Des associations trans à la manœuvre
À l'origine, un appel à témoins organisé par cinq associations - Fransgenre, Chrysalide, Collectif Fiertés en lutte, Sos Homophobie et le Centre LGBTI+ Lyon) - pour identifier d'éventuelles victimes et se joindre à elles afin de déposer des plaintes partout où c'est possible.
[COMMUNIQUÉ DE PRESSE]
UNISSONS-NOUS CONTRE LES REFUS DE PRISE EN CHARGE DE SOINS DES PERSONNES TRANS PAR LES CPAM
Depuis plusieurs années, les associations LGBTQIA+, trans, nationales et locales, constatent que les Caisses Primaires d’Assurance Maladie (CPAM) bloquent pic.twitter.com/fr2vlwLTFN— Collectif Fiertés en Lutte (@CFL_Lyon) June 21, 2023
Parmi les plaignants, on notera la présence d'une femme devenue homme déposant un recours contre l'assurance maladie pour non-prise en charge (systématique) de sa masectomie (ablation des seins) ainsi que « des frais de séjours, des dépassements d’honoraires et des frais de déplacement entre la Seine-Saint-Denis et la clinique lyonnaise où s’est déroulée l’opération ». Faute d'accès aux autres dossiers, difficile de savoir quels actes n'ont, dans la réalité, pas été remboursés à 100 %. Car pour changer de sexe, la palette des soins à effectuer est infinie et s'étale sur toute une vie : depuis les traitements hormonaux en passant par les actes de chirurgie (génitale, remodelage de silhouette, féminisation du visage, prothèses ou implants capillaires, etc.) en passant par les séances d'orthophonie (modulation de la voix) et les rendez-vous d'épilations définitives pratiquées « au laser » chez un dermatologue.
À cela s'ajoutent également d'autres actes de chirurgie plastique tels que lissage de la pomme d'Adam, transformation du nez, du cou, des pommettes... Certains « spécialistes » recommandent même le prélèvement et la conservation de gamètes de l'individu avant tout traitement, histoire de se laisser une chance de procréer après, expliquant point par point la marche à suivre pour obtenir la meilleure prise en charge par l'assurance maladie.
Sur les réseaux sociaux, la promotion du changement de sexe quasi « gratis » circule, véhiculée par des internautes trans : « Sur les 35.000 euros, je n’ai payé que 4.000 mon nez tout le reste pris en charge par sécu. »
Voila pourquoi la sécu ne veut plus rembourser vos soins dentaires.
Ils sont entièrement occupés à mettre en place l'agenda woke voulu par Black Rock (qui nous possède) et par la poignée d'enculés (c'est le cas de le dire) qui ont pris les commandes de la France... https://t.co/qyBP99O0mY— AuBonTouiteFrançais (@VictorSinclair3) January 15, 2024
Des soins remboursés comme une affection de longue durée
C'est une réalité. Comme déjà évoqué dans ces colonnes, depuis qu'une certaine Roselyne Bachelot a exercé au ministère de la Santé, l'ensemble des soins nécessaires à un changement de sexe classés dans la catégorie des ALD31 (affections de longue durée) depuis 2010 sont en principe intégralement remboursés. La Haute Autorité de santé ne cesse de recommander d'élargir l'offre de soins à rembourser. Pour des patients qui ne sont, par ailleurs, plus considérés comme « malades », depuis la même Roselyne Bachelot. Seules quelques CPAM un peu plus regardantes que d'autres « exigent en plus du protocole de soins, le certificat d’un psychiatre ou une durée de suivi pour attester du diagnostic, ou des certificats attestant d’un suivi pluridisciplinaire (psychiatre et endocrinologue) », déplore la HAS (Haute autorité de santé) dans ses recommandations de bonnes pratiques. Ce qui, manifestement, a été le cas dans l'affaire de l'ablation des seins de « Mr.me » B. à qui l’assurance maladie a demandé avant examen de son dossier « s’il avait effectué un suivi d’au moins deux ans avec un endocrinologue et un psychiatre notamment ». L'assurance maladie lui demande aussi de « produire une attestation de ces experts pour valider l’opération », demande jugée « inacceptable et illégitime » par le plaignant.
Des trous dans la raquette d'une prise en charge systématique et intégrale dans lesquels s'engouffrent les associations militantes. Les mêmes qui ont obtenu la suspension, pour deux mois, du gynécologue de Pau qui avait refusé de recevoir un trans en consultation. Ils ont également déposé plainte devant les tribunaux.
Des procès « tremplins »
« On est sur une question sociétale », affirmait, ce mercredi 12 mars, l'avocate du plaignant de Strasbourg, Me Laura Gandonou. À l'audience de Bobigny, l'avant-veille, elle expliquait que les associations à l'origine des recours l’ont fait pour dénoncer une « atteinte à l’intérêt collectif ». Nous y voilà : ces procès ne sont destinés qu'à servir de tremplin à l'idéologie trans.
Mais il y a plus surprenant : l'attitude de la représentante de la CPAM au tribunal de Strasbourg. Presque repentante devant le tribunal (« on évolue lentement », plaide-t-elle) et n'hésitant pas à refiler un petit coup de main au plaignant, lui conseillant de « retourner voir son médecin et de recommencer un protocole de soins ». De quoi imaginer à quoi ressembleront les verdicts des tribunaux, d'autant qu'on sait à quel point la HAS pousse à la roue pour une prise en charge, complète cette fois, des mineurs désireux de changer de sexe.
À l'occasion de la sortie de leur ouvrage Transmania (Éd. Magnus), Marguerite Stern et Dora Moutot avaient fait le calcul : un homme peut devenir femme pour au minimum 100.000 euros, intégralement remboursés par la Sécurité sociale (40.000 euros pour une transition dans l'autre sens). Des sommes à multiplier au moins par 9.000, soit le nombre d'individus actuellement « en parcours de transition », entièrement pris en charge par la collectivité (chiffres officiels de la HAS pour l'année 2020).
C’est avec vos impôts que des hommes qui se disent femmes se font épiler au laser.
La transition totale d’un homme coûte + de 100k € à la sécurité sociale (40€k pour une femme).
Il y a actuellement + de 9000 personnes sous ALD trans en France. pic.twitter.com/tMVqR39XyU
— vl_plus (@vl_plus) April 16, 2024
Tout cela dans un contexte de plus en plus tendu pour des Français qui, pour un quart d'entre eux, renoncent à se soigner, faute de moyens, et meurent « sans accès aux soins dont ils auraient besoin », (« 500 personnes par jour », selon Claire Fourcade, présidente de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs). Mieux vaut, en 2025 en France, changer de sexe qu'être malade.
Sabine de Villeroché
Journaliste à BV, ancienne avocate au barreau de Paris
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45 commentaires
Le jour où nous aurons de vrais gouvernements il faudra en venir à l’interdiction du financement des Assos par l’argent public d’où qu’il provienne. En remplacement, des financements privés ouvrant droit aux classiques déclarations aux impôts et sous réserves d’audits périodiques (tous les 5 ans ?) de la validité des actions entreprises.
Les changements de sexe ne devraient pas être remboursés par la sécu ni par les assurances maladies.
Zemmour, très vite !!!
La maladie n’est pas volontaire, le changement de sexe oui.
Je suis en colère ! Il est hors de question que ma CSG+CRDS serve à rembourser ce genre de fantaisie. Déjà avec l’AME, çà suffit !
Il y a deux sexes :l’homme et la femme… ceux qui veulent déroger à ce phénomène naturel, qu’ils assument.
Je suis écœuré, chaque jour un peu plus
La France est victime des minorités,qu’elles soient ethniques ou sociétales,comme c’est le cas avec cette affaire de transgenres qui ne savent plus où ils demeurent.Pour ne pas heurter les sensibilités diverses,j’ai évité d’utiliser l’expression « où ils habitent »,vu que certaines transformations radicales de genre consistent justement à supprimer ce que rappellent les deux dernières syllabes du verbe habite.
Et après tout ca, les « Nouvelles » femmes seront elles en mesure de faire des enfants ? Non ? alors circulez y’a rien à voir !
Et pendant ce temps les prothèses dentaires et l’optique non remboursées intégralement , sauf pour l’optique à prendre les montures affreuses du zéro à charge.
Ne parlons pas de certains médicaments qui sont très mal rembourser autant par la secu que les Mutuelles.
Le changement de sexe étant un acte volontaire , ce n’est pas a la communauté d’en payer les frais.
ras le bol de ces association LGBT++++ qui crachent en permanence sur les hétéros en leur demandant de payer toujours plus pour eux « elles ».
Tant que l’on ne descendra pas dans la rue pour faire comprendre que sur tous ces sujets il faut des réformes je crois que l’on s’enfoncera encore davantage.
Ce pays est devenir un cauchemar ambulant..
Et puis qui encore ? Ils se font charcuter l’intimité, et ils demandent d’en être remboursés ! Toi tu vas chez le médecin et les médicaments ne sont que partiellement remboursés……!
On devrait indemniser tous ceux qui veulent conserver leur sexe d’origine car ça devient une maladie de longue durée.
On marche vraiment sur la tête en France ….
Je suis dépitée