Déchéance de nationalité
À ce rythme, d'ici deux millénaires, tous les éléments islamisés auront été boutés hors de France.
Chaque décision administrative de déchéance de nationalité s’accompagne d’une seconde procédure d’obligation de quitter le territoire français (OQTF).
Le parlementaire ou le ministre qui possède plusieurs nationalités aura-t-il le sens de la préférence nationale que lui impose sa fonction ou, au contraire, sera-t-il, pour le coup, le cheval de Troie de ce « parti de l’étranger » dont parlait de Gaulle ?
Une déchéance de nationalité, en l’état actuel de notre droit, ne vaut ni n’implique une expulsion du pays
Jusqu'à présent, Christophe Castaner s'était bien gardé de recourir à cette sanction...
François Hollande doit en pâlir d'envie.
Mais il est vrai que la publication du rapport sénatorial en pleine Coupe du monde de football et au moment des départs en vacances risque fort de passer inaperçue aux yeux de nombreux Français.
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