[L’œil américain] Accusé de complot contre l’État, Trump contre-attaque

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The show must go on. Pour les démocrates, la nouvelle inculpation dont Donald Trump vient de faire l’objet concernant des accusations de tentatives de manipulation électorale va enfin permettre au feuilleton judiciaire de l’ancien président de reprendre au plus vite la première place au box-office et de faire ainsi oublier les récents déboires de Hunter Biden. Des déboires qu’il s’agit de reléguer définitivement au rang de mauvaise série B dans laquelle son président de père ne doit surtout pas jouer le moindre rôle.

Pour que le plus grand nombre puisse profiter gratuitement du prochain spectacle, un groupe de trente-huit élus démocrates vient de cosigner une lettre qui demande la retransmission télévisée en direct du procès de Trump. Une demande justifiée, selon eux, par la « nature historique des accusations portées dans ces affaires ». N’y voyons, bien entendu, aucune arrière-pensée électorale à l’approche des élections présidentielles américaines.

Le 1er août dernier, Donald Trump a été inculpé par le procureur spécial Jack Smith de complot à l’encontre de l’État américain lors de l’élection présidentielle de novembre 2020, de complot pour faire obstruction à une procédure officielle et de complot pour priver les électeurs de leurs droits électoraux. Des accusations extrêmement graves.

« Malgré sa défaite, l’accusé était déterminé à rester au pouvoir, indique l’acte d’accusation. Par conséquent, durant plus de deux mois, après le scrutin du 3 novembre 2020, l’accusé a diffusé des mensonges selon lesquels il y avait eu des fraudes ayant modifié le résultat et qu’il avait en fait gagné. Ces affirmations étaient fausses et l’accusé le savait. Mais il les a quand même répétées et largement diffusées […] »

Ces fausses déclarations, voire ces exhortations, d’après le document de 45 pages, auraient poussé une foule en colère à prendre d’assaut le Capitole, le 6 janvier 2021. Un événement mis en avant par les démocrates afin de démontrer que Trump avait, à l’époque, appelé à l’insurrection et tenté de renverser la démocratie américaine. Environ mille personnes ont été poursuivies, depuis, dans cette affaire avec, parfois, le prononcé de très lourdes peines de prison.

Or, comme le note le Wall Street Journal, ce qui frappe le plus, dans l’acte d’accusation, est peut-être ce qui n’y figure pas : au-delà de ses tweets et de ses déclarations publiques, aucun lien n’est établi entre Trump et les émeutiers (notamment les organisations militantes radicales impliquées comme les Proud Boys ou les Oath Keepers).

L’acte d’accusation admet qu’au nom de la liberté d’expression, l’ancien président avait le droit de contester les élections et même « de prétendre, à tort, qu'il y avait eu une fraude déterminante pendant l'élection et qu'il avait gagné ». Cependant, le procureur considère que Trump a enfreint la loi en tentant de modifier les résultats par le recours à des moyens illégaux sur la base de ses mensonges.

En réalité, le raisonnement juridique du procureur Smith repose tout entier sur l’allégation placée au début de son document : « Bien qu'il ait perdu, l’accusé était déterminé à rester au pouvoir. » Ses efforts pour faire annuler l’élection témoigneraient donc d’une intention criminelle. À moins… à moins qu’il n'ait agi de bonne foi.

« Faire pression sur son propre ministère de la Justice pour enquêter sur la fraude électorale ou même faire pression sur les représentants de l'État pour trouver une fraude, note le Wall Street Journal, relève sans doute des fonctions officielles d'un président s'il pense qu'une fraude a eu lieu. »

Le principal enjeu de la controverse repose ainsi sur la démonstration que l’ancien président savait ou ne savait pas que ses déclarations étaient mensongères. « Si Trump a réellement cru qu'il n'avait pas perdu l'élection, l'acte d'accusation s'effondre », remarque le professeur de droit public Jonathan Turley. En attendant, l’ancien président, qui sait que la meilleure défense est l’attaque, correctionne, dynamite et pulvérise à tout va ses adversaires sur sa plate-forme Truth Social tout en dénonçant une Justice politisée. Dans sa ligne de mire, le juge Tanya Chutkan en charge de l'affaire, qu’il veut récuser.

Il est vrai que son profil ne risque pas de le rassurer : nommée par Barack Obama, elle a travaillé dans un cabinet d'avocats qui avait embauché le fils du président Joe Biden, Hunter Biden, et a joué par le passé un rôle clé dans la procédure ayant permis à une commission d’enquête parlementaire d’accéder à des documents de la Maison-Blanche liés au 6 janvier. Elle a, par ailleurs, prononcé des peines particulièrement sévères à l’encontre d’émeutiers du Capitole.

Autant dire que les démocrates peuvent se frotter les mains. Et pourtant, si la prochaine campagne présidentielle semble bien partie pour se dérouler dans les salles d’audience, on peut douter qu’à la fin, la démocratie américaine en ressorte gagnante.

Frédéric Martin-Lassez
Frédéric Martin-Lassez
Chroniqueur à BV, juriste

Vos commentaires

27 commentaires

  1. La justice américaine est bi-partisane et assez indépendante. Les charges retenues contre Trump, appuyées par des documents dont les avocats de Trump ne nient pas l’authenticité sont tout de même accablantes. Je suis pour que la droite arrive au pouvoir en France, mais de grâce, arrêtez de prendre la defense de tels escrots: ça ne nous sert pas du tout !

  2. Trump au pupitre, qui déclame avec son accent, quel spectacle ! Je comprends que les américains U.S. de Droite s’enflamment…Surtout que pour la Paix et la reconstruction dans le Monde, il ne peut y avoir que Lui, que Les Républicains…..La Gauche, les Gauches c’est pour mettre le Monde à l’arrêt, en guerre…..Ceci est gravé dans l’Histoire

  3. Faut-il que cet homme (Trump) soit si dangereux pour certains pour être autant poursuivi. A force d’acharnement contre lui, il en devient presque sympathique à mes yeux.

  4. Comme quoi l’élection des magistrats (aux USA) n’est pas la panacée pour obtenir une Justice honnête. Est-ce que cela existe? Dans le monde de Disney, sûrement. Ailleurs, il y a trop de fric en jeu dans une planète dirigée par nombre de familles mafieuses.

  5. La grande insulte politicienne « complotiste » quand on ne sait quoi dire de factuel, de rationnel, avec des preuves concrètes….C’est aussi encore plus que le Covid un virus qui a traversé l’Atlantique (avec la Macronie), pour tel un refrain répété chaque fois qu’une opposition de Droite s’insurgeait et s’insurge encore contre des décisions prises complètement débiles. Les actualités donnent raisons aux « complotistes », dans tous les domaines…

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