Vins et spiritueux : taxes américaines ou taxes françaises ?

L’été dernier, le ministre de l’Économie Bruno Le Maire rappelait, pour la énième fois, qu’il n’y aurait aucune hausse d’impôts. Mais quid des taxes ?

En ce début d’année 2021, les relations commerciales franco-américaines demeuraient tendues, notamment en ce qui concerne le litige Airbus-Boeing. À ce titre, la filière « vins et spiritueux » hexagonale a été très fortement impactée, avec des droits de douane de 25 % sur la quasi-totalité des boissons alcooliques françaises, à l’exception notable du champagne.

Selon la FEVS (Fédération des exportateurs de vins et spiritueux), la filière représente plus de 150.000 emplois directs, 12,7 milliards d'euros d’exportations (2019), soit un excédent commercial net de 3,7 milliards d'euros (le deuxième, après l’aéronautique). C’est aussi plus de 5 milliards d'euros de chiffre d'affaires lié au tourisme, 9,1 milliards d'euros de chiffre d'affaires en France, ainsi que 17 milliards d'euros de chiffre d'affaires pour les entreprises en aval de la production alcoolière (tonnellerie, verrerie, chaudronnerie…).

Encore une fois, le gouvernement français a annoncé soutenir pleinement l’industrie alcoolière tricolore. Mais comment ? Là est la question !

Ce qui est sûr, c’est que, malgré les annonces gouvernementales, les vins et spiritueux, taxés plus sévèrement sur le marché américain (premier marché, en volume, pour le cognac [3,6 milliards d'euros de chiffre d'affaires, dont 98 % à l’export]), sont aussi taxés plus sévèrement sur le marché français, en ce début d’année 2021. Comment soutenir les alcooliers à l’international en les taxant un peu plus sur le marché national ?

Sans entrer dans le détail de toutes les taxes inhérentes aux boissons alcooliques comme les accises, les cotisations de Sécurité sociale et la TVA à 20 %, qui prend dans son assiette les taxes inhérentes aux alcools, les boissons alcooliques ont pris, cette année, entre 1 centime et 30 euros l’hectolitre. Il serait fastidieux de détailler ici l’assiette des taxes pour les alcools, dépendant de la catégorie de chaque boisson.

Sur une bouteille, cette augmentation semble indolore pour les bières, cidres, poirés et hydromels, qui de toute façon sont bien moins impactés par les mesures de rétorsion américaines. C’est également le cas des vins tranquilles et vins mousseux, qui prennent un peu moins de 0,1 centime par bouteille de 75 cl, eux bien plus impactés par le litige Airbus-Boeing.

A contrario, c’est une augmentation, proportionnelle à la quantité d’alcool pur, pour les spiritueux. Désormais les taxes débutent à 6,668 € (hors TVA 20 %) par bouteille de 70 cl à 40°.

En France, une bouteille de spiritueux est achetée, eu moyenne, à 13 € les 70 cl. Avec 20 % de TVA et 6,668 € de droits, les accises et cotisations de Sécurité sociale représentent 51 % du prix de la bouteille, hors TVA 20 %.

Alors, même avec 25 % de droits de douane sur le continent américain, cela reste loin des 51 % du prix de la bouteille à 13 € qui est imposé en France. Le continent américain demeure intéressant pour les alcooliers français, mais voilà 25 % de marge en moins !

Alors, que va faire le gouvernement pour aider plus de 150.000 Français ?